Quand et comment 23 États ont légalisé le cannabis récréatif aux États-Unis : Une chronologie avec les taux d’imposition actuels.
Ohio, le « Cœur de tout, » pourrait bien être le pivot de la légalisation du cannabis récréatif aux États-Unis. L’élection de 2023 dans cet État pourrait représenter un tournant majeur pour la réforme du cannabis. Si les électeurs d’Ohio approuvent la Question 2 le 7 novembre, non seulement l’État deviendrait le 24e État à légaliser le cannabis récréatif aux États-Unis, mais cela signifierait également que plus de la moitié de la population américaine vivrait dans un État où le cannabis est légalisé. Dans cet article, nous retracerons la chronologie des 23 États qui ont précédemment légalisé le cannabis récréatif et examinerons leurs structures fiscales actuelles.
Les pionniers : Colorado et Washington (2012)
En 2012, le Colorado et l’État de Washington ont été les précurseurs de la légalisation du cannabis récréatif aux États-Unis. Le Colorado a approuvé l’amendement 64 avec 55,3 % des votes, devenant ainsi le premier État à lancer la vente commerciale de cannabis en janvier 2014. À ce jour, les résidents du Colorado ont dépensé plus de 15 milliards de dollars en cannabis au cours des dix dernières années, générant plus de 2,5 milliards de dollars de recettes fiscales.
L’État de Washington a également approuvé la légalisation en 2012, mais la vente de cannabis récréatif n’a commencé qu’en juillet 2014. Washington impose la taxe d’accise la plus élevée du pays, à 37 %, en plus d’une taxe de vente de 6,5 %.
2014 : Oregon et l’Alaska rejoignent la légalisation
En 2014, l’Oregon a approuvé la mesure 91 avec 56,1 % de votes favorables, devenant le troisième État à lancer un programme de vente au détail en octobre 2015. L’Oregon impose actuellement une taxe d’accise de 17 % aux détaillants sous licence, en plus d’une taxe locale de 3 %.
L’Alaska a également approuvé la mesure 2 en 2014, devenant le quatrième État à légaliser le cannabis récréatif. L’Alaska n’impose pas de taxe sur les ventes de cannabis aux utilisateurs finaux, mais une taxe par once est imposée sur la fleur de cannabis vendue.
2016 : Nevada, Californie, Massachusetts, et Maine se joignent au mouvement
En 2016, le Nevada a approuvé la Question 2 avec 54,5 % de votes favorables, lançant rapidement les ventes pour les adultes en juillet 2017. Les ventes ont généré plus de 700 millions de dollars de recettes de taxe d’accise.
La Californie a approuvé la Proposition 64 avec 57,1 % de votes favorables, devenant le plus grand marché du cannabis au monde. La Californie impose une taxe d’accise de 15 %, une taxe de vente de l’État, et une taxe de culture basée sur le poids.
Les électeurs du Massachusetts ont également soutenu la Question 4 en 2016, devenant ainsi le premier État de la côte est à légaliser. Le Massachusetts impose une taxe d’accise de 10,75 % et permet aux juridictions locales d’ajouter une taxe de 3 %.
Maine a approuvé la Question 1 en 2016, mais les ventes n’ont commencé qu’en octobre 2020. L’État impose actuellement une taxe d’accise de 20 %.
2018 : Vermont et Michigan légalisent à leur tour
En 2018, le Vermont est devenu le premier État à légaliser le cannabis par voie législative, sans vote populaire. La vente commerciale de cannabis n’est pas autorisée, mais la possession et la culture de cannabis à usage personnel sont permises. Les détaillants de l’État voisins bénéficient de cette nouvelle clientèle.
Le Michigan a approuvé la Proposition 1 en 2018, devenant ainsi le dixième État à légaliser le cannabis récréatif. Le Michigan impose actuellement une taxe d’accise de 10 %, ainsi qu’une taxe de vente de 6 %.
2019 : Illinois, un modèle de légalisation par voie législative
En 2019, l’Illinois est devenu le deuxième État à légaliser le cannabis par voie législative, après le Vermont. L’Illinois a lancé les ventes commerciales en janvier 2020, avec une structure fiscale progressive basée sur le pourcentage de revenus.
2020 : Arizona, Montana, et New Jersey rejoignent la liste
En 2020, l’Arizona a approuvé la Proposition 207 avec 60,3 % des votes favorables. Les ventes de cannabis récréatif ont débuté en janvier 2021. L’Arizona impose une taxe d’accise de 16,8 %.
Le Montana a approuvé la loi I-190 en 2020, devenant le premier État à légaliser le cannabis par voie législative et constitutionnelle le même jour. Le Montana impose actuellement une taxe d’accise de 20 %.
New Jersey a également approuvé la légalisation en 2020, avec 67,1 % des votes favorables. Les ventes ont débuté en janvier 2021. New Jersey impose actuellement une taxe d’accise de 6,625 %.
2021 : New York, New Mexico, Virginia, et Connecticut adoptent la légalisation
En 2021, New York a approuvé la loi sur la légalisation du cannabis et de la réglementation fiscale, devenant le deuxième plus grand marché du cannabis aux États-Unis. L’État impose actuellement une taxe d’accise progressive allant jusqu’à 13 %.
New Mexico a approuvé la loi HB 2 en 2021, avec une taxe d’accise de 12 % imposée aux ventes de cannabis.
Virginia a également approuvé la légalisation en 2021, devenant le premier État du Sud à le faire. La Virginie impose actuellement une taxe d’accise de 21 %.
Connecticut a approuvé la loi sur la réglementation du cannabis et des produits du cannabis en 2021, avec une taxe d’accise de 9,35 % imposée aux ventes de cannabis.
2022 : Rhode Island et Missouri marquent leur passage à la légalisation
En 2022, Rhode Island a approuvé la loi sur la légalisation du cannabis pour adultes, devenant le cinquième État de la Nouvelle-Angleterre à légaliser. Rhode Island impose actuellement une taxe d’accise de 17 %.
Le Missouri a approuvé trois mesures de légalisation en 2022, devenant ainsi le premier État à légaliser le cannabis récréatif au Midwest. Les taux d’imposition varient selon les mesures, allant de 4 % à 12 %.
2023 : Les prochaines étapes, avec Delaware et Minnesota en tête
En 2023, les États de Delaware et du Minnesota pourraient être les prochains à légaliser le cannabis récréatif. Les projets de loi sont en cours d’examen dans ces États, et le résultat de l’élection de l’Ohio pourrait également influencer d’autres États à rejoindre le mouvement de la légalisation.
Conclusion : L’Ohio, un possible 24e État pour la légalisation
La légalisation du cannabis récréatif aux États-Unis a parcouru un long chemin depuis que le Colorado et Washington ont ouvert la voie en 2012. Avec l’élection à venir en Ohio, l’ensemble du pays est témoin d’une évolution significative de la politique en matière de cannabis. La question de savoir si l’Ohio deviendra le 24e État à légaliser le cannabis récréatif reste en suspens, mais son résultat pourrait avoir des répercussions sur d’autres États qui envisagent de suivre la même voie.
Remarque : Les taux d’imposition mentionnés dans cet article sont basés sur les informations disponibles en janvier 2022. Les taux d’imposition réels peuvent avoir changé depuis cette date, et il est recommandé de consulter les sources officielles pour obtenir les taux d’imposition actuels.
Télécharger le PDF USA Legalization Timeline Taxes pour plus d’information sur les taxes
Pour aller plus loin dans l’information, lire aussi : When and How 23 States Legalized Adult-Use Cannabis in the US: A Timeline With Current Tax Rates
