Que ce soit en intérieur ou en extérieur, dans une growbox dans l’armoire ou sur la terrasse en plein soleil, la culture du cannabis à domicile est une pratique qui a toujours fasciné les consommateurs, les cultivateurs et les passionnés de botanique.
Mais est-elle autorisée en Italie ?
Non, selon la loi.
Mais, comme c’est souvent le cas avec nos lois, le discours est un peu complexe : analysons la situation en détail.
CULTURE DOMESTIQUE DU CANNABIS : CE QUE DIT LA LOI
Comme toujours, pour répondre à cette question, il faut se référer à l’Iervolino-Vassalli, la loi sur le cannabis qui fait de la culture non autorisée un délit au même titre que le trafic.
La peine encourue pour la culture de cannabis va de six à vingt ans, plus une amende de 26 000 à 260 000 euros. Sur le papier, il n’y a donc aucune différence entre un cultivateur et un dealer. Il en va de même pour le haschisch, qui est une transformation ultérieure des inflorescences.
Mais c’est là que les choses se compliquent.
Les Sections unies de la Cour de cassation, dans un arrêt de 2019, ont en effet jugé que les activités de culture « qui, en raison des techniques rudimentaires utilisées, du petit nombre de plantes et de la modeste quantité de produit pouvant être obtenue, semblent être destinées exclusivement à l’usage personnel du cultivateur » ne peuvent être considérées comme un délit.
Traduction : faire pousser quelques plantes, avec des moyens non industriels et dans le seul but de satisfaire ses propres besoins, ne serait pas un crime.
Il y a toutefois un problème majeur : la Cour de cassation n’est pas le Parlement. Si le premier peut suggérer comment interpréter une règle, seul le second a le pouvoir de la modifier.
A ce stade, il est facile d’en voir les conséquences. Malgré le fait que la loi n’ait pas encore été modifiée, de plus en plus de procès se terminent par un acquittement, créant de fait un fossé entre le Parlement et les tribunaux. Cela n’empêche malheureusement pas de nombreux citoyens de se voir accusés et, dans de nombreux cas, reconnus coupables, souvent avec des photos et des noms dans les journaux locaux.
En outre, l’Iervolino-Vassalli ne crée pas de distinctions pénales en fonction de la taille de la récolte.
En bref, peu importe qu’il s’agisse d’un plant de chanvre ou d’une plantation : on peut dire que celui qui sème de la ganja récolte un procès !
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CULTURE DOMESTIQUE DU CANNABIS EN ITALIE : COMMENT ÇA MARCHE ?
Nous avons donc esquissé un aperçu de ce que dit la loi et des conséquences possibles.
Mais qu’en est-il des graines de cannabis ?
Sur la base de ce que nous venons de dire, vous serez surpris de découvrir qu’en Italie, la vente et l’achat de graines sont tout à fait légaux ! Les graines, parce qu’elles ne contiennent aucun principe actif, ne sont en effet pas incluses dans les tableaux des substances narcotiques, et il est donc possible de les mettre sur le marché.
A ce stade, un doute se pose : s’il n’est pas permis de cultiver, quel est l’intérêt d’acheter et de vendre des graines ?
Eh bien, il faut savoir que la seule utilisation autorisée est celle de la collecte. Une contradiction majeure qui a contribué à accroître la confusion.
Enfin, dans ce cadre déjà assez compliqué, n’oublions pas que la loi de 2016 garantissait la possibilité de cultiver du cannabis légal (« cannabis léger », pour être précis). Le problème est que distinguer la présence des principes actifs à l’œil nu est une tâche impossible.
Résultat : bien qu’elle soit légale, l’hypothèse la plus concrète est toujours celle de la saisie, dans l’attente d’examens et d’enquêtes sur les inflorescences.
COMBIEN DE PLANTS DE CANNABIS PEUT-ON CULTIVER POUR UN USAGE PERSONNEL ?
Aucun plant de cannabis contenant plus de 0,5 % de THC ne peut être cultivé, même pour un usage personnel. La situation est différente pour les plants qui contiennent une quantité légale de THC. Si vous respectez toutes les réglementations, la culture de plants à forte teneur en CBD (et à faible teneur en THC) est possible.
QUI PEUT CULTIVER DU CANNABIS ?
Seule l’armée italienne peut cultiver du cannabis dont la teneur en THC est supérieure à 0,5 %, et uniquement à des fins médicales. Cela peut paraître étrange, mais c’est effectivement le cas. Depuis 2014, la production de cannabis à des fins médicales, c’est-à-dire avec un THC supérieur à 0,5 %, est passée entre les mains de l’État, entre les mains de l’armée pour être précis. La production de médicaments dérivés du cannabis a été transférée en Italie en raison du coût excessif de leur importation depuis l’étranger.
L’AVENIR DU CANNABIS AUTOPRODUIT EN ITALIE
Sans aucun doute, le sort de l’autoproduction en Italie semble être lié à une réforme générale.
Cependant, la dernière législature a vu la culture à domicile au centre des efforts et des mobilisations du mouvement anti-prohibitionniste, à commencer par le projet de loi Magi-Licatini, qui aurait permis de dépénaliser la culture de quatre plantes au maximum.
Il en va de même pour le référendum sur le cannabis, qui aurait abrogé le délit de culture.
À côté de cela, il faut noter les initiatives de désobéissance civile, comme #IoColtivo, organisée par Meglio Legale, qui a vu la participation de plus de 2 500 personnes, dont des citoyens et des politiciens.
N’oublions pas, pour conclure, que le nombre de cultivateurs italiens est estimé à environ cent mille : des chiffres importants, synthèse de l’inefficacité de la prohibition.
CONCLUSION
Résumons :
- Non, vous ne pouvez pas cultiver du chanvre avec un taux de THC supérieur aux limites autorisées, mais le faire pour garantir une quantité suffisante de cannabis pour l’usage personnel ne peut être considéré comme un crime.
- Oui, vous pouvez acheter des graines, mais vous ne pouvez pas les faire germer.
- Non, la taille de la culture n’est pas un facteur déterminant.
- Oui, vous pouvez cultiver du cannabis à forte teneur en CBD, mais vous risquez de vous retrouver devant un juge pour prouver qu’il s’agit de cannabis légal.
Bref, on comprendra à ce stade à quel point la loi est incohérente et pleine de failles, et laissée à une trop grande discrétion, tant du côté des forces de l’ordre que des juges.
